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Documents joints
Avis état d'abandon (PDF - 930.08 Ko)
Procès verbal - 1ère constatation de l'état d'abandon d'une sépulture
PV 1ère constatation de l'état d'abandon (PDF - 613.19 Ko)
Réglement intérieur
Réglement intérieur cimetière (PDF - 3.3 Mo)
Extraits des procès verbaux 1ère constatation de l'état d'abandon.
Extrait des procès verbaux 1ere constatation (PDF - 603.83 Ko)